Télétravail : qui fournit le matériel ?

Salarié avec du matériel fournit par son entreprise pour le télétravail

Le télétravail est de plus en plus présent dans les entreprises et dans la vie professionnelle en général. Il permet de travailler à distance, sans avoir à se déplacer au bureau ou à l’entreprise, ce qui présente de nombreux avantages pour les salariés et les employeurs. Cependant, pour pouvoir travailler efficacement à distance, il est essentiel de disposer du matériel adéquat. En effet, le choix et l’utilisation de bons équipements de télétravail peuvent faire toute la différence en termes de productivité et de préservation de la santé.

Il existe une grande variété d’options pour se procurer du matériel de télétravail, allant de l’achat à l’utilisation de solutions de cloud computing. Il est important de prendre le temps de bien réfléchir à ses besoins professionnels et à sa configuration technique avant de choisir son matériel de télétravail. Cela peut aider à s’assurer de disposer de tout ce qu’il faut pour travailler de manière efficace et confortable, quels que soient les défis auxquels on est confronté. Enfin, il est important de savoir qui du salarié ou de l’employeur doit fournir le matériel. Suivez notre guide pour tout comprendre.

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Définition du télétravail

Le télétravail désigne le fait de travailler à distance, sans être physiquement présent au bureau ou à l’entreprise. Il peut être pratiqué de manière occasionnelle ou de manière plus régulière, en fonction des besoins et des possibilités de chacun. Le télétravail permet de bénéficier de nombreux avantages, tels que la flexibilité, l’autonomie et la réduction des déplacements, mais il nécessite également un certain niveau d’organisation et de discipline.

Quel matériel pour le télétravail ? 

Pour pouvoir télétravailler efficacement, il est essentiel de disposer du matériel adéquat. Les équipements indispensables pour travailler à distance incluent principalement : 

  1. Ordinateur : c’est l’équipement de base. Il est recommandé de choisir un ordinateur portable, car il est facile à transporter et permet de travailler où l’on veut. Si vous avez des besoins spécifiques en matière de performance ou de stockage, vous devrez peut-être investir dans un ordinateur de bureau plus puissant.

  2. Une connexion Internet fiable est essentielle. Assurez-vous de disposer d’une connexion assez rapide et stable pour pouvoir accéder aux applications et aux sites Web dont vous avez besoin pour travailler.

  3. Une chaise et un bureau adaptés et ergonomique pour le bien-être du salarié. Retrouvez les meilleurs guides sur le matériel de télétravail ici.

  4. Un écran plus grand peut être plus confortable pour travailler, mais il faut également tenir compte de la résolution et de la qualité de l’image.

  5. Un clavier et une souris de qualité peuvent améliorer votre confort de travail et votre productivité. Si vous avez des besoins spécifiques (par exemple, si vous êtes gaucher), il existe des claviers et des souris adaptés.

  6. Un téléphone portable peut être utile pour rester en contact avec vos collègues et vos clients.

  7. Si vous devez participer à des réunions en ligne ou passer des appels téléphoniques, un casque et un micro peuvent être très utiles.

  8. Une imprimante, si vous avez besoin d’imprimer des documents.

Cette liste est indicative et les besoins en matériel de télétravail peuvent varier en fonction de votre profession.

L’employeur doit-il fournir le matériel ?  

Qu’en est-il du matériel informatique ? Les employeurs sont fortement encouragés à mettre ces équipements à la disposition de leurs employés pour de nombreuses raisons, notamment la sécurité. Beaucoup de salariés étaient initialement prêts à utiliser leur PC personnel en cas d’urgence. 

Si l’employeur demande du travail à distance, il a pour obligation de fournir un ordinateur si le salarié n’en a pas ou s’il ne veut pas utiliser le sien. Aussi, le télétravail ne doit pas créer d’inégalités entre les salariés, comme le paiement des tickets restaurant ou des titres de transport.

Si un salarié doit investir dans du mobilier de bureau (fauteuils, bureaux, étagères, lampes, etc.), le ministère du Travail stipule que le salarié reste propriétaire, mais l’employeur doit rembourser 50% du coût. 

Découvrez notre article sur les obligations de l’employeur en télétravail

Télétravail occasionnel : l’indemnité n’est pas obligatoire

Les employeurs ne sont pas tenus de fournir tous les équipements ni de verser des indemnités pour couvrir divers frais liés au télétravail, comme les abonnements à Internet ou à l’électricité. Le décret n° 2017-1387 du 22 septembre 2017 exonère l’entreprise de toutes obligations en la matière. 

Les employeurs, les syndicats et les salariés doivent se référer aux dispositions de l’accord ou de la charte télétravail déjà établis dans leur entreprise. Cependant, avant le premier confinement, de nombreuses entreprises n’avaient pas encore mis en place de tels accords. En outre, ces accords doivent être révisés, car ils n’étaient pas conçus pour faire face à une situation d’urgence ni à une généralisation du télétravail.

Chiffre clé : 100 euros 

Selon une étude récente du cabinet ConvictionsRH, le coût moyen du télétravail par mois pour une personne est de 100 euros. Cette somme importante a relancé la discussion sur la prise en charge totale ou partielle par l’employeur de certains frais pour les salariés qui doivent télétravailler.

Télétravail régulier : l’entreprise couvre les coûts

En résumé, les frais liés au télétravail, tels que l’internet, l’électricité, le chauffage, le forfait mobile, etc., peuvent rester à la charge du télétravailleur si l’entreprise ne prend pas en charge ces coûts. Cependant, l’entreprise a des obligations, telles que celles énoncées par la justice et l’URSSAF. La Cour de Cassation a décidé à plusieurs reprises que les frais professionnels encourus par les salariés doivent être pris en charge par l’employeur, à moins qu’il n’existe un local professionnel. Plutôt que de recourir à la justice pour régler les questions de frais, il est préférable de se référer à la position de l’URSSAF. Celle-ci indique que si le télétravail est effectué de manière régulière, l’employeur a l’obligation de couvrir les coûts directement liés à ce travail, notamment ceux liés aux communications.

Pendant la pandémie de covid, l’employeur peut être exonéré de cotisations sociales s’il peut justifier du temps de connexion professionnel de ses salariés en télétravail et prend en charge les coûts de l’abonnement au prorata de ce temps. L’entreprise peut également être exonérée en cas de versement d’une allocation forfaitaire, mais avec des plafonds fixés. Les frais supplémentaires liés au télétravail restent à la charge du salarié, mais l’employeur doit veiller à l’ergonomie des installations et à l’adaptation du matériel de travail. Pour mettre en place le télétravail sur le long terme, il est recommandé de signer un accord contractuel entre l’employeur et ses salariés.

Formation et sécurité en télétravail

Le passage au télétravail peut nécessiter la mise en place de logiciels supplémentaires pour les applications professionnelles, comme les logiciels de visioconférence, mais de nombreux salariés ne sont pas familiarisés avec ces outils. Pour que les télétravailleurs puissent être aussi efficaces que leurs collègues en présentiel, il est important de prévoir une formation et un soutien technique adéquats. De plus, afin de garantir la sécurité des données de l’entreprise et de ses salariés, il peut être nécessaire de fournir des logiciels de sécurité tels qu’un antivirus, un gestionnaire de mots de passe ou un VPN. Bien que les obligations des entreprises pour équiper leurs télétravailleurs aient été allégées, il est avantageux pour l’entreprise d’investir dans l’équipement de ses salariés, car un salarié en télétravail bien équipé et en bonne santé peut augmenter sa productivité de 22%. Il est donc important pour l’entreprise de soutenir ses salariés pour maximiser le succès du télétravail à grande échelle.

Risques et assurances

Selon l’article 1222-9 du Code du travail, un accident survenu pendant l’exercice de l’activité professionnelle du télétravailleur sur le lieu de travail (domicile ou autre) est considéré comme un accident de travail. Cela signifie que vous avez les mêmes droits et avantages que si vous étiez au bureau. Le matériel informatique est sous votre responsabilité, mais est assuré par l’entreprise, comme le serait le matériel dans les locaux professionnels. Il est recommandé de souscrire une assurance multirisques couvrant les risques de vol, d’inondation, d’incendie, de perte de données sensibles et de responsabilité civile professionnelle. Il n’est pas obligatoire, mais recommandé, de prévenir votre assureur habitation de votre travail à domicile. Certains contrats prévoient cette situation et offrent des garanties supplémentaires de sécurité, notamment si vous utilisez votre matériel informatique personnel. Dans ce cas, c’est votre assurance habitation qui couvre les dommages, soit dans le cadre de votre contrat existant, soit dans le cadre d’une extension de garantie spécifique.

Retrouvez notre article sur les assurances pour le télétravail hors du domicile.

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