Le télétravail hors domicile, ou « nomadisme digital », consiste à travailler à distance en dehors de chez soi. Ce mode de travail est de plus en plus courant, notamment depuis la pandémie de COVID-19 où le confinement a obligé de nombreuses entreprises à mettre en place le télétravail. Le nomadisme digital présente de nombreux avantages, comme la flexibilité et la possibilité de travailler de n’importe où dans le monde. Cependant, il peut aussi comporter des risques pour la santé et la sécurité des salariés. Par exemple, le manque de lieu adapté peut entraîner des problèmes d’ergonomie. Le home office peut aussi exposer les travailleurs à des dangers de piratage informatique. Dans cet article, nous allons aborder l’importance de l’assurance pour protéger les salariés des menaces liés à leur environnement de travail et à leur sécurité. Nous verrons également comment souscrire une assurance adaptée et quelles sont les garanties proposées par les assurances pour le télétravail nomade.
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Télétravail hors domicile : que dit la charte de mon entreprise ?
Il n’est pas interdit de télétravailler ailleurs que chez soi selon le code du travail. Une charte d’entreprise ne remplace pas la loi et ne représente pas d’obligation ni pour le travailleur, ni pour l’employeur. En revanche, elle sert de référence sur :
Les paramètres du télétravail nomade : par exemple, est-ce que l’entreprise accepte ou non. Ou encore, quels employés peuvent ou non être en télétravail selon leur poste.
La liste des équipements de télétravail fournis par l’entreprise (bureau, fauteuil, informatique,…)
Les horaires d’activité des salariés. Comme pour le présentiel, un manquement aux horaires peut entrainer un licenciement.
Les frais pris en charge par l’entreprise (internet, facture d’énergie,…)
L’employeur peut refuser le télétravail, mais devra motiver sa décision. Il a en même temps l’obligation d’assurer la continuité de la sécurité de ses employés, quel que soit le lieu d’exercice de leur activité. C’est pourquoi il peut refuser le télétravail ailleurs s’il juge les conditions de sécurité ne sont pas réunies.
Où télétravailler hors de mon logement personnel ?
En cas d’accident survenu pendant le télétravail, il est considéré comme un accident de travail et est couvert par l’assurance de l’entreprise. Si le télétravail est effectué à domicile, l’employeur peut demander une attestation d’assurance habitation, mais celle-ci ne couvrira pas les activités professionnelles, à moins qu’une extension de garantie n’ait été souscrite. Si l’accident se produit en dehors du logement personnel, la couverture du salarié est plus complexe et il est recommandé de se renseigner sur les conditions précises du contrat d’assurance souscrit par l’employeur. Quels sont les exemples de digital nomadisme ?
Espace de coworking
Environ 21 % des cadres du secteur privé qui télétravaillent utilisent déjà le coworking ou des bureaux de passage. Ce mode de travail présente de nombreux avantages :
la séparation de la vie professionnelle et personnelle,
un cadre de travail propice à la concentration,
une simplification des problèmes d’assurance
la mise à disposition d’un matériel adapté.
Depuis une résidence secondaire
Il est possible de travailler ailleurs, comme chez des parents, des amis ou même une résidence secondaire, mais il est important de respecter les plages horaires convenues avec l’entreprise, même lors d’un séjour chez des amis. Cependant, l’utilisation de plusieurs lieux de travail peut poser problème pour l’entreprise, car chaque poste utilisé par le salarié doit être assuré et adapté au télétravail, ce qui peut entraîner des coûts et un temps de traitement non négligeables. La loi est floue sur la question du télétravail hors domicile et il est important de s’assurer que le salarié dispose des outils de travail adéquats et que sa sécurité est garantie. Le télétravail nomade peut entraîner des coûts et des problèmes d’assurance à prendre en compte. Il est également important de s’assurer que le télétravailleur dispose de l’équipement adéquat au quotidien pour travailler de manière confortable et efficace, ce qui peut être un sujet de réflexion pour les responsables des ressources humaines.
À l’étranger
La loi française ne traite pas explicitement de la question du télétravail à l’étranger, mais en théorie, les règles qui s’appliquent au télétravail en France s’appliquent également dans ce cas. Le télétravailleur doit respecter les jours et heures de travail fixés par son employeur, même si cela implique un décalage horaire. L’entreprise doit également s’attendre à des coûts supplémentaires, car en cas de problème de santé, la Sécurité sociale française peut ne pas rembourser l’intégralité des frais médicaux. Il est recommandé de se renseigner sur le régime de Sécurité sociale du pays où le télétravail est exercé et sur les dispositions gouvernementales en matière d’expatriation.
Les indépendants : un cas à part
Le télétravail pour les travailleurs indépendants n’est pas considéré comme tel en droit français. Il est donc recommandé pour ces travailleurs de souscrire une assurance télétravail spécifique afin de couvrir leur matériel professionnel et leurs biens personnels dans leur domicile. L’assurance multirisque habitation peut également être suffisante pour couvrir les dommages causés par des sinistres tels que les dégâts des eaux ou les vols. Il est important de se renseigner et de choisir l’assurance la plus adaptée à ses besoins en tant que travailleur indépendant.
Les risques du télétravail nomade
Le télétravail chez nomade présente à la fois des avantages et des dangers pour les employés et les entreprises. Bien que le télétravail nomade offre la possibilité de travailler de manière flexible et de bénéficier de nouvelles expériences de travail, il peut également entraîner des problèmes de sécurité ou des menaces liées à l’environnement de travail.
Dangers liés à l’environnement de travail (ex : ergonomie)
Les risques liés à l’environnement de travail pour le télétravail hors domicile peuvent inclure :
Problèmes d’ergonomie : lorsque le télétravailleur travaille ailleurs que chez soi, il peut être difficile de s’assurer que l’environnement de travail est ergonomique et adapté à ses besoins. Cela peut entraîner des problèmes de santé tels que des maux de tête, des douleurs au cou et au dos, etc.
Manque d’espace de travail : si le télétravailleur n’a pas suffisamment d’espace pour travailler, il peut être difficile de se concentrer et de travailler efficacement.
Problèmes de sécurité : le télétravailleur peut être exposé à des dangers de sécurité, en particulier s’il travaille depuis un lieu public ou un lieu de travail partagé.
Problèmes de connexion internet : le manque de connexion internet stable est compromettant, car cela peut affecter la communication et la collaboration avec les collègues et les clients.
Problèmes de bruit et de distraction : le bruit et les distractions peuvent être un problème pour le télétravail, car il peut être difficile de s’isoler et de se concentrer sur le travail.
Risques liés à la sécurité (ex : piratage informatique)
Les dangers liés à la sécurité pour le télétravail nomade peuvent inclure :
Fuites de données : le télétravailleur peut être exposé à des menaces de fuites de données s’il travaille depuis un lieu autre que son domicile, en particulier s’il utilise des réseaux publics ou partagés pour accéder aux datas de l’entreprise.
Menaces de piratage : le télétravail est plus exposé aux menaces de piratage, car le télétravailleur peut être obligé d’utiliser des réseaux publics ou partagés pour accéder aux données de l’entreprise.
Menaces physiques : le télétravail peut être exposé à des menaces physiques, en particulier s’il travaille depuis un lieu public ou un lieu de travail partagé.
Il est important que les entreprises prennent en compte ces dangers lorsqu’elles mettent en place des programmes de télétravail hors du domicile. Elles doivent mettre en place des mesures de sécurité adéquates pour protéger leurs employés et leurs datas. Il est aussi important de tout planifier pour que l’employeur et le salarié soient .assurés.
L’assurance et le télétravail nomade
Qu’en est-il de l’assurance pour le nomadisme digital ? Voyons ensemble quelle assurance est nécessaire selon les différents menaces et les différents lieux de travail loin du domicile.
Est-il recommandé de souscrire une assurance pour les salariés en télétravail ?
Les salariés en télétravail ont les mêmes droits et protections en termes de santé et de sécurité que les salariés présents dans les locaux de l’entreprise. Cependant, il existe une différence pour le matériel informatique :
Si un salarié utilise le matériel informatique fourni par son employeur pendant le télétravail, il doit être couvert de la même manière que s’il était présent dans les locaux de l’entreprise en ce qui concerne la responsabilité civile pro, la protection des données contre le piratage et tout autre sinistre.
Si le salarié choisit d’utiliser son propre matériel informatique, il doit vérifier auprès de son assurance si son contrat d’habitation inclut des garanties pour le télétravail. S’il n’est pas couvert, il peut demander une extension de garanties ou souscrire une assurance habitation de télétravail spécifique.
Important : l’employeur peut demander à son salarié d’utiliser son propre matériel informatique pendant le télétravail. Si c’est le cas, l’employeur doit obligatoirement ajouter un avenant au contrat de travail pour le préciser. Le salarié doit être couvert par son assurance multirisque habitation et vérifier les garanties incluses dans son contrat d’assurance.
Quels sont les risques couverts par l’assurance habitation de télétravail ?
La plupart des assurances multirisques habitation couvrent les locaux utilisés pour le télétravail et les dommages causés aux biens personnels. Cependant, il peut être nécessaire de souscrire une assurance télétravail ou une assurance multirisque professionnelle pour couvrir des dangers spécifiques liés au travail à distance, tels que :
Le vol du matériel professionnel
Les dommages corporels,
Le piratage de datas sensibles
La destruction de biens professionnels ou de matériel informatique en cas de sinistre.
Il est recommandé de prévenir son assurance habitation lorsque l’on exerce son activité professionnelle à distance, surtout si l’on utilise son propre matériel informatique, afin de vérifier les garanties incluses. Il est recommandé pour un salarié de demander une attestation d’assurance détaillant les protections liées au télétravail et de la transmettre à son employeur. L’employeur peut également choisir de compléter la protection de son employé en souscrivant une assurance professionnelle.
Comment souscrire une assurance pour le télétravail hors domicile ?
Il est donc conseillé de se renseigner avant de faire votre home office depuis une plage de sable blanc. Si le télétravail est plutôt bien couvert si vous l’exercé depuis votre habitation principale, il devient plus complexe de savoir si vous êtes couvert loin de celui-ci. Votre responsabilité civile ne suffira probablement pas à vous couvrir si vous perdez du matériel sensible dans un café bondé. Notre conseil est de prendre contact avec votre assureur pour obtenir le maximum de garantie, et pensez à souscrire à une garantie dommage ne plus de votre couverture civile. Cela permettra de vous couvrir en cas de perte, vol ou détérioration de votre matériel, mais aussi de celui d’un autre travailleur (exemple si vous renversez du café sur l’ordinateur de quelqu’un dans un coworking).
Conclusion : soyez bien assurés !
Le télétravail hors domicile peut présenter des risques pour le salarié et son matériel, mais il est possible de souscrire une assurance pour se protéger. Il est recommandé de vérifier les garanties incluses dans son assurance multirisque habitation et, le cas échéant, de demander une extension de garanties ou de souscrire une assurance télétravail spécifique. L’employeur peut également choisir de compléter la protection de son employé en souscrivant une assurance professionnelle. En souscrivant une assurance adéquate, le télétravail nomade peut être effectué en toute sécurité.
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